Réglement Intérieur

 

Au lycée Philippe Lamour, la vie est organisée par le présent règlement intérieur.

 

REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE PHILIPPE LAMOUR

Adopté par le Conseil D'Administration le 02 juillet 2012

Modifié par le Conseil d’Administration le 2 juillet 2014

 

TOUS LES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE SCOLAIRE SONT CONCERNES PAR CES REGLES DE VIE ET S’ENGAGENT A LES RESPECTER. TOUS LES ADULTES EN SONT LES GARANTS.

 

 

I - HORAIRES

Le lycée est ouvert aux élèves les : LUNDI, MARDI, MERCREDI, JEUDI, VENDREDI de  7H 30 à 18H 15.

Les horaires des cours sont :

 

                        MATIN                                                         APRES-MIDI

        

           08H 00                        08H 55                         13H                              13H 55

           09H 00                        09H 55                         14H                              14H 55

           Récréation                                                      15H 00                          15H 55

           10H 10                        11H 05                         Récréation

           11H 10                        12H 05                        16H 05                          17H 00

                                                                                17H 05                          18H 00

 

 

II - ENTREES, SORTIES ET DEPLACEMENTS DES ELEVES

      

l Les entrées et sorties sont régulées et se font uniquement par le portail principal aux horaires affichés. Un élève retardataire se présentera à l’accueil du lycée  et sera pris en charge par le service de la vie scolaire pour suite à donner en fonction du motif de retard.

l Les élèves venant en deux-roues entrent par le portail du parc à vélos, à pied, en poussant leur véhicule, et selon les horaires indiqués sur le portail.

l Les élèves sont autorisés à sortir du lycée pendant leur temps libre.

l Toutefois, il est fortement recommandé qu’ils restent dans l’établissement et utilisent toutes les possibilités qui leur sont offertes pour le travail scolaire et les activités éducatives (CDI, Etudes, Maison des Lycéens ...).

l Il est rappelé que les inter-cours ne sont pas des temps libres, les sorties de l’établissement aux inter-cours sont donc interdites.

l Les familles qui ne souhaitent pas que leurs enfants mineurs  bénéficient de cette liberté de circulation doivent le notifier par écrit au service de la Vie Scolaire.

l En dehors de leurs heures de cours, les élèves ne doivent pas circuler ou stationner dans les zones réservées aux enseignements.

 

l Lorsqu'un élève doit quitter la classe pour se rendre à l'infirmerie ou à la Vie Scolaire (exclusion de cours), il doit être accompagné par un camarade.

l Sortie pédagogique ou activités scolaires hors des murs :

Conformément à la circulaire 78027 du 11 Janvier 1978, les déplacements pour se rendre sur le lieu d'une activité régulièrement autorisée ou pour en repartir à destination, du domicile ou de l'établissement, pourront avoir lieu à pied, par les transports en commun, à bicyclette ou au moyen de tout engin de transport individuel conformément aux règles de sécurité et aux obligations des assurances.

Les sorties ou voyages pédagogiques nécessitent la souscription d’une assurance individuelle qui couvre tous les risques inhérents à la scolarité (responsabilité civile et garantie individuelle).

 

 

III – ASSIDUITE – PONCTUALITE

Ø  Assiduité

 L’obligation d’assiduité s’applique à tous les cours, obligatoires et optionnels; elle est une condition de la réussite scolaire. Toute absence doit être motivée, la recevabilité du motif est laissée à l’appréciation de l’équipe d’encadrement du lycée. L’inscription à une option vaut engagement de l’élève durant toute l’année scolaire. Les parents ont l’obligation de prévenir le lycée en cas d’absence.

l Il appartient aux familles de faire en sorte que leurs enfants respectent le contrat d'assiduité auquel ils ont souscrit en devenant élève d'un lycée.

l Un contrôle des présences est effectué par l'enseignant au début de chaque cours. Les familles sont prévenues au plus vite des absences au moyen d’un SMS. Après toute absence, l'élève doit présenter au bureau Vie Scolaire, son carnet de correspondance dûment rempli par la famille (par lui-même s'il est majeur). La souche, après visa par le bureau, est présentée dès son retour aux professeurs et sert de billet d'entrée en classe. Il peut se produire qu’un élève ne régularise pas son absence auprès de la Vie Scolaire, une lettre de rappel est alors envoyée à la famille.

l Une inaptitude aux activités physiques et sportives ne dispense pas l'élève de présence en cours. En classe de terminale, les professeurs d’EPS remettent en début d’année à chaque élève le modèle officiel de certificat médical pour inaptitude totale ou partielle aux activités physiques et sportives. C’est ce document que l’élève fait remplir à son médecin et remet en mains propres à son professeur. En cas d’inaptitude partielle, l’enseignant peut adapter l’activité en conséquence. (BO n°38 du 26 octobre 1989)

l Le service de la Vie Scolaire assure le suivi des absences. Une concertation entre la famille et la Vie Scolaire sera automatiquement établie en cas de non respect de l’assiduité. Un signalement sera opéré le cas échéant auprès des services de la direction académique des services de l’éducation nationale. L’absentéisme peut également faire l’objet d’une suspension des aides sociales.

l  En cas d’absences trop nombreuses, ou de justificatifs non recevables, les élèves feront l’objet de punitions ou de sanctions.

Ø  Ponctualité

l En cas de retard en début de journée, l'élève doit se présenter à la Vie Scolaire. Aux intercours, il ira directement en classe et se justifiera auprès du professeur qui décidera de l'accepter ou non. En cas de refus, l’élève se rend accompagné à la vie scolaire qui assurera la continuité de la prise en charge.

l Les retards injustifiés et trop nombreux seront signalés aux familles et feront l’objet de punitions.

Ø  Cas des TPE

l Deux heures de TPE sont prévues dans l’emploi du temps des élèves des classes de 1ère générale. Dans ce cadre les élèves travailleront en autonomie.

l Ils sont sous la responsabilité de l’établissement à l’intérieur de celui-ci et autonomes au-dehors. Par ailleurs, ils sont dans l’obligation d’être présents lorsqu’ils sont convoqués par leur professeur directeur de projet ou professeur ressources.

 

 

IV – OBLIGATION DE TRAVAIL SCOLAIRE

 

l Les élèves doivent accomplir les travaux exigés par leurs professeurs tant en classe que chez eux. Il est demandé aux parents de veiller à la régularité de ce travail. Les parents peuvent se tenir informés du travail demandé par le cahier de textes personnel de leur enfant ou à défaut par le cahier de texte en ligne.

l Ils doivent se soumettre aux contrôles de connaissances qui leur sont imposés. En cas d’absence à une évaluation l’enseignant pourra décider de son rattrapage. Le système de notation est basé sur une note chiffrée de zéro à vingt, sans exclure d’autres éléments d’évaluation du travail et de la progression de l’élève.

l En classe de terminale, toute absence à une séance d’évaluation en EPS, non justifiée sous 8 jours à son professeur d’EPS avec remise du certificat officiel de dispense, privera l’élève d’une convocation à la session de rattrapage.

V – VIE AU LYCEE

 

l Un service de restauration et de cafétéria est mis à la disposition des usagers. Le règlement de ce service est joint en annexe 1.

 

l Un espace numérique de travail interne au lycée est mis à la disposition de chacun. Ses règles d’utilisation sont définies en annexe 2.

 

 

VI - REGLES DE VIE

Ø  Comportement

l Chacun est tenu au principe de respect de la dignité de la personne, qui s’appuie sur :

            - Le devoir de tolérance. Le respect d'autrui dans sa personnalité et ses convictions et le rejet de tout acte à caractère discriminatoire se fondant notamment sur le sexe, la religion, l'origine ethnique.

            - Le devoir pour chacun de n'user d'aucune violence verbale, morale ou physique et de n’user d’aucune forme de harcèlement, y compris par le biais des nouvelles technologies.

l Tout membre du personnel de l’établissement a autorité sur les élèves et doit veiller au respect des règles de vie communes dans l’établissement et à ses abords immédiats.

l Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues manifestant ostensiblement une appartenance religieuse est interdit dans l’établissement et lors des sorties scolaires ou activités pédagogiques hors les murs.

Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

l La tenue vestimentaire à l'intérieur et lors des sorties hors du lycée se doit d'être correcte, décente et adaptée à l’activité et au lieu. Enfin, le port de tout couvre-chef est interdit durant les heures de cours et au CDI.

· Par ailleurs chacun est tenu de se présenter au lycée dans un état d’hygiène corporelle compatible avec la vie en collectivité.

l Tout commerce hormis celui des services de restauration est interdit à l'intérieur de l'établissement.

l Le lycée n'est pas responsable des vols. Chacun doit se garder de porter des objets de valeur au lycée. Pendant le cours d’EPS, il est donné aux élèves la possibilité d’utiliser les casiers pour entreposer téléphone, ordinateur, ou de les confier aux enseignants.

l Usage des téléphones portables : si l’usage des téléphones portables est autorisé dans l’établissement, ces appareils devront néanmoins impérativement être mis hors service dans tous les lieux et locaux destinés au travail scolaire ainsi qu’à l’infirmerie.

l Respect des lieux et des biens : la qualité de la vie au lycée dépend de l’état des locaux et du matériel mis à la disposition des usagers. Il est du devoir de chacun de ne pas les dégrader et de respecter le travail des agents chargés de leur entretien.

· Les parents auront à régler le montant de la réparation des dégradations que leurs enfants auraient occasionné volontairement ou par négligence. Ils peuvent dans ce cas solliciter leur compagnie d’assurance.

Ø  Usage du tabac, d’alcool et de produits illicites

l  Ils sont formellement interdits dans l’enceinte de l'établissement. Il convient de rappeler qu’ils constituent un danger sérieux pour la santé et obèrent les chances de réussite scolaire.

Ø  Soins et urgences

l  L’élève souffrant peut se rendre à l’infirmerie. Il privilégiera les moments de temps libre. Toutefois en cas d’urgence et pendant un cours, il y sera accompagné d’un camarade.

· Tout passage à l’infirmerie est consigné dans le carnet de correspondance de l’élève et dans le logiciel de suivi des absences.

l La prise de médicaments relevant d’un traitement régulier doit se faire sous le contrôle de l’infirmerie. Les médicaments doivent y être déposés.

l  En cas de maladie, les familles sont prévenues par téléphone et priées de venir chercher leur enfant rapidement.

l  En cas de situation d’urgence ou d’accident, les services de secours sont appelés.

l  En cas de maladie contagieuse de l’élève ou d’un membre de sa famille, les parents doivent prévenir l’établissement.

Ø Sécurité 

 

l Il est interdit de porter des vêtements de tissu inflammable (nylon) pendant les T.P. de Chimie, Physique ou Biologie. Le port d'une blouse en coton est obligatoire.

l Il est interdit d'apporter au lycée des objets dangereux pouvant provoquer des accidents.

l En cas de sinistre, chacun se conforme aux consignes de sécurité affichées dans les locaux. Chacun est tenu d’en prendre connaissance et contribuer à leur mise en œuvre. Des exercices d’évacuation sont organisés selon les obligations légales, chacun est tenu d’y participer avec sérieux.

Ø Commission éducative

Conformément au code de l’éducation, la commission éducative peut être réunie pour examiner la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement et favoriser la recherche d’une réponse éducative personnalisée. Elle est également consultée en cas d’incidents impliquant plusieurs élèves. La commission éducative assure le suivi de l’application des mesures de prévention et d’accompagnement, des mesures de responsabilisation ainsi que des mesures alternatives aux sanctions. 

La composition de cette commission est arrêtée par le conseil d’administration et est présidée par le chef d’établissement ou son représentant.

VII – PUNITIONS - SANCTIONS

 

l  La transgression des règles entraînera des sanctions ou des punitions individualisées et graduées. Elles seront explicitées à l’élève et à sa famille.

 

l Les punitions

Les punitions scolaires sont prononcées par les professeurs, les personnels d’éducation ou de surveillance. Elles le sont également par le chef d’établissement sur proposition d’un personnel administratif ou agent. Elles s’inscrivent dans une démarche éducative et relèvent d’un dialogue et d’un suivi direct entre le personnel responsable et l’élève.

Elles sont des réponses immédiates aux manquements mineurs aux obligations.

Les punitions en vigueur au lycée P.LAMOUR sont :

·     L’observation avec inscription ou non au carnet de correspondance

·     Les excuses écrites ou orales

·     Le devoir supplémentaire assorti ou non d’une retenue

·     La retenue : Elle fait l’objet d’une information écrite aux parents. La non participation à la retenue entraînera une sanction.

·     Le retrait momentané d’un objet qui perturbe le fonctionnement du cours

·     L’exclusion ponctuelle d’un cours : elle est justifiée par un comportement inadapté au bon déroulement d’un cours. Elle doit donc demeurer exceptionnelle. L’élève exclu est accompagné par un camarade à la vie scolaire qui assure la continuité de la prise en charge. Le professeur informe par écrit le CPE des motivations de l’exclusion. Les parents sont informés par écrit de l’exclusion du cours.

 

l Les sanctions

Les sanctions disciplinaires sont prononcées, selon les cas, par le Chef d’établissement ou le conseil de discipline et inscrites au dossier administratif de l’élève pour une durée déterminée par la circulaire 2011-111 du 1er août 2011 relative à l’organisation des procédures disciplinaires. Les familles peuvent demander à en vérifier le retrait. Elles concernent des atteintes aux personnes ou aux biens ainsi que des manquements graves ou répétés aux obligations des élèves.

Les procédures disciplinaires sont automatiquement engagées quand :

l     Un élève est l’auteur de violences verbales ou physiques envers un membre du personnel de l’établissement.

l     Un élève commet un acte grave envers un membre du personnel ou un élève

Un élève est sanctionné pour des faits qu’il a effectivement commis : toute sanction est individuelle. Le choix de la sanction s’effectue en fonction de la gravité de la faute, des circonstances et de la personnalité de son auteur : c’est donc le principe de l’individualisation et de la proportionnalité qui s’applique.

 

L’échelle des sanctions est prévue à l’article R.511-13 du code de l’Education.

l  L’avertissement

l  Le blâme

l La mesure de responsabilisation : elle est une sanction éducative qui ne se limite pas à la stricte « réparation » de la faute commise et qui doit permettre à l’élève de s’engager dans une démarche constructive et réfléchie visant à lui faire prendre conscience des actes qu’il a commis et de leur portée. Elle consiste à participer, en dehors des heures de cours, à des activités de solidarité, culturelles ou de formation à des fins éducatives. Sa durée ne peut excéder vingt heures. Elle peut être exécutée au sein ou en dehors de l’établissement. Dans ce dernier cas, l’accord et l’engagement de la famille est requis.

Les sanctions sus-mentionnées sont portées au dossier de l’élève pour l’année scolaire.

l L’exclusion temporaire de la classe. Pendant l’accomplissement de la sanction, l’élève est accueilli dans l’établissement. La durée ne peut excéder huit jours.

l L’exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes. La durée de l’exclusion ne peut excéder huit jours.

l L’exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes.

Ces dernières sanctions sont portées au dossier de l’élève pour une durée d’un an, de date à date.

Les sanctions peuvent être assorties d’un sursis partiel ou total.

 

 VIII – EXERCICE DES DROITS ET REPRESENTATION DES LYCEENS

Ø  Exercice des droits des élèves

Droit d’association :

            Tout lycéen ou groupe de lycéens constitué peut adhérer à une association de l'établissement. L'objet et les activités de l'association doivent être compatibles avec les principes du service public de l'enseignement (neutralité et laïcité).

            Deux associations existent actuellement au lycée : la MDL (maison des lycéens) et l’AS (association sportive). Les élèves sont vivement encouragés à adhérer à ces associations. Leur existence impacte favorablement la vie au lycée.

Droit de réunion :

            Toute association ayant un siège au lycée ou tout groupe de lycéens constitué, a le droit de se réunir. La réunion doit se tenir en dehors des heures de cours et ne doit avoir aucun caractère politique, confessionnel ou commercial. Les réunions d'élèves doivent faire l'objet d'une information préalable à la Vie Scolaire qui se charge des modalités d’organisation.

Droit d’affichage et de publication :

            Tout lycéen, ou groupe de lycéens constitué peut annoncer une réunion, ou diffuser des informations liées à l’activité du lycée par une affiche qui doit faire l'objet d'une information préalable à la Vie Scolaire qui définit les modalités de diffusion. Tout affichage sauvage est prohibé.

Chaque lycéen peut créer un journal, rédiger un texte d'information et le diffuser librement à l'intérieur du lycée, dans le respect d'autrui, de l'ordre public et du pluralisme. Quelle que soit la forme de ces écrits, ils ne peuvent être injurieux, diffamatoires ou porter atteinte à la vie privée. Ainsi la responsabilité personnelle des rédacteurs est pleinement engagée devant les tribunaux tant au plan civil qu’au plan pénal.

Ø  Représentation des élèves 

l Les élèves sont représentés dans toutes les instances consultatives ou décisionnelles qui régissent la vie au lycée. Leur implication est essentielle. Tous les représentants élus seront accompagnés et formés pour exercer au mieux leur mission.

 

 

IX - CAS DES ELEVES MAJEURS

l Conformément à la circulaire ministérielle du 13 Septembre 1974, les élèves majeurs peuvent accomplir un certain nombre d'actes qui, dans le cas des élèves mineurs, sont du ressort des seuls parents.

           

l  Ils peuvent à cet effet, remplir conjointement avec leurs parents, la "Déclaration commune relative à l'envoi de la correspondance scolaire aux élèves majeurs".

           

l Le texte de cette déclaration leur est remis au bureau de la Vie Scolaire sur leur demande, en cours d’année,  à la date anniversaire de leur majorité.

           

l  Les élèves majeurs qui ont demandé le bénéfice de la circulaire du 13 Septembre 1974 et reçoivent directement la correspondance scolaire (bulletins trimestriels, avis d'absence, convocations) prennent leur inscription ou leur réinscription, choisissent leur orientation et leurs options, annulent leur inscription, signent les documents relatifs à la liaison avec les familles : réponses sur les avis d'absence, autorisations de sortie.

 

X - LIAISON AVEC LES FAMILLES

 

l Un carnet de correspondance est distribué à chaque élève à la rentrée scolaire. L’élève doit toujours l’avoir avec lui, y inscrire toutes les informations transmises par l’établissement et le faire signer par sa famille. En cas de perte, l’élève doit s’en procurer un nouveau auprès de la Vie Scolaire, après s’être acquitté de son achat à l’Intendance.

 

l Les familles sont informées des résultats du travail scolaire des élèves par les bulletins trimestriels et par les données saisies sur l’application PRONOTE, pour laquelle un droit est donné en début d’année scolaire.

Des réunions régulières sont organisées à l’intention des parents, auxquelles il est vivement conseillé de participer.

 

l Les parents peuvent, s'ils le désirent, être reçus sur rendez-vous par le Proviseur ou le Proviseur-Adjoint, les Conseillers Principaux d'Education, par le Professeur Principal ou par les autres Professeurs, par les Conseillers d'Orientation Psychologues, par l'Assistante Sociale.

Ces dispositions sont à saisir autant que de besoins.

 

XI - COTISATIONS - ADHESIONS

 

l Les élèves ou les étudiants volontaires peuvent adhérer à la Maison des Lycéens. Le montant de la cotisation est fixé chaque année par la MDL ; la cotisation est payable par chèque libellé à l'ordre de la Maison des Lycéens.

 

l La carte à puce, obligatoire pour accéder au restaurant scolaire est fournie en début d'année par l'établissement aux élèves demi-pensionnaires. En cas de perte, elle devra être rachetée par l’élève.

          

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